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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA-FLORE
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BIOCOUV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCOUV
NOVA-FLORE, SARL

Numéro de dépôt :
4029649
Date de dépôt :
02/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/09/2023
BIOCOUV de NOVA-FLORE

Présentation de la marque BIOCOUV

Déposée le 2 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA-FLORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIOCOUV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVA-FLORE domicilié(e) 13 za des fontaines - 49330 - CHAMPIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVA-FLORE, M. Gouy Julien domicilié(e) 13 za des fontaines - 49330 - CHAMPIGNE - France.

La marque BIOCOUV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCOUV est expirée depuis le 2 septembre 2023.

NOVA-FLORE a également déposé les autres marques suivantes : TalpaFlore , Hexa Flore , URBA'FLORE , L'espace biodiversité NOVA-FLORE , Apiculture Urbaine , Ecologie Urbaine , EASY' SEM , FLORE & NATURE , NOVA-FLORE , NOVA-FLORE.


NOVA-FLORE, SARL - 13 za des fontaines - 49330 - CHAMPIGNE - France


NOVA-FLORE, M. Gouy Julien - 13 za des fontaines - 49330 - CHAMPIGNE - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 5 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657495 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.