Déposée le 2 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nova-Flore
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BIO SYMBIOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nova-Flore domicilié(e) za des fontaines, 13 rue du puit - 49330 - CHAMPIGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nova-Flore, M. Gouy Julien domicilié(e) za des fontaines, 13 rue du puit - 49330 - CHAMPIGNE - France.
La marque BIO SYMBIOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nova-Flore, Sarl - za des fontaines, 13 rue du puit - 49330 - CHAMPIGNE - France
Nova-Flore, M. Gouy Julien - za des fontaines, 13 rue du puit - 49330 - CHAMPIGNE - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Inscription le 5 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657495 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages.
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