Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO SYMBIOSE
Nova-Flore, Sarl

Numéro de dépôt :
4037683
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/10/2023
BIO SYMBIOSE de Nova-Flore

Présentation de la marque BIO SYMBIOSE

Déposée le 2 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nova-Flore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIO SYMBIOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nova-Flore domicilié(e) za des fontaines, 13 rue du puit - 49330 - CHAMPIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nova-Flore, M. Gouy Julien domicilié(e) za des fontaines, 13 rue du puit - 49330 - CHAMPIGNE - France.

La marque BIO SYMBIOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO SYMBIOSE est expirée depuis le 2 octobre 2023.

Nova-Flore a également déposé les autres marques suivantes : TalpaFlore , Hexa Flore , URBA'FLORE , L'espace biodiversité NOVA-FLORE , Apiculture Urbaine , BIOCOUV , Ecologie Urbaine , EASY' SEM , FLORE & NATURE , NOVA-FLORE


Nova-Flore, Sarl - za des fontaines, 13 rue du puit - 49330 - CHAMPIGNE - France


Nova-Flore, M. Gouy Julien - za des fontaines, 13 rue du puit - 49330 - CHAMPIGNE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Inscription le 5 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657495 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages.