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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nova-Flore
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Apiculture Urbaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Apiculture Urbaine
Nova-Flore, SARL

Numéro de dépôt :
3866062
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
Apiculture Urbaine de Nova-Flore

Présentation de la marque Apiculture Urbaine

Déposée le 10 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nova-Flore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Apiculture Urbaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nova-Flore domicilié(e) rue du puits, Za des Fontaines - 49330 - CHAMPIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nova-Flore domicilié(e) rue du puits, Za des Fontaines - 49330 - CHAMPIGNE - France.

La marque Apiculture Urbaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apiculture Urbaine est expirée depuis le 10 octobre 2021.

Nova-Flore a également déposé les autres marques suivantes : TalpaFlore , Hexa Flore , URBA'FLORE , L'espace biodiversité NOVA-FLORE , BIOCOUV , Ecologie Urbaine , EASY' SEM , FLORE & NATURE , NOVA-FLORE , NOVA-FLORE.


Nova-Flore, SARL - rue du puits, Za des Fontaines - 49330 - CHAMPIGNE - France


Nova-Flore - rue du puits, Za des Fontaines - 49330 - CHAMPIGNE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581096 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Inscription le 5 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657495 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05

Sirop de mélasse ; gâteaux ; sucreries ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.