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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nova Decision
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oriBase Pharma
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

oriBase Pharma
Nova Decision, SAS

Numéro de dépôt :
3736246
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2020
oriBase Pharma de Nova Decision

Présentation de la marque oriBase Pharma

Déposée le 6 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nova Decision auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « oriBase Pharma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Nova Decision domicilié(e) Cap Omega Rond Point Benjamin Franklin - 34960 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 824 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nova Decision domicilié(e) Cap Omega Rond Point Benjamin Franklin - 34960 - MONTPELLIER - France.

La marque oriBase Pharma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736246.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oriBase Pharma est expirée depuis le 6 mai 2020.


Nova Decision, SAS - Cap Omega Rond Point Benjamin Franklin - 34960 - MONTPELLIER - France - SIREN 499824670


Nova Decision - Cap Omega Rond Point Benjamin Franklin - 34960 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; Desinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides. Tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique.