Déposée le 17 janvier 2005 par la société étrangère NOVA CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est la société étrangère NOVA CORPORATION domicilié(e) 3-2, Nishishinsaibashi 2-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka-fu,JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 43 boulevard Vauban, B.P. 405 GUYANCOURT - France.
La marque CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVA CORPORATION Société de droit japonais - 3-2, Nishishinsaibashi 2-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka-fu,JAPON - Japon
CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - 43 boulevard Vauban, B.P. 405 GUYANCOURT - France
Inscription le 3 novembre 2005 - Rejet partiel n°421451 - Publication au BOPI 2005-11-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Agendas électroniques ; dessins animés ; appareils de navigation et ordinateurs de bord pour véhicules. Aquarium d'appartements ; papiers toilette. Location de places de spectacles ; publication de livres ; location de films cinématographiques ; services de clubs (divertissement) ; services d'imagerie numérique ; montage de bandes vidéo ; services de divertissement ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ou de télécommunications ; interprétation du langage gestuel ; prêt de livres ; services de reporters ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; planification de réceptions ; fourniture de publications électroniques et de livres en ligne ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; location d'enregistrements sonores ; divertissements télévisés ; location de poste de radio et de télévision ; services de traduction ; location de bandes vidéo ; jardins zoologiques ; fourniture d'informations en matière de jeux par Internet ; fourniture d'informations en matière de divertissements par réseaux informatiques ; fourniture de services de divertissements sur la nature de logiciels de jeux par réseaux informatiques ; fourniture de programmes de jeux par communications par terminaux ; fourniture d'accès à des jeux électroniques pour un ou plusieurs joueurs par un réseau informatique mondial ; fourniture d'informations pour des joueurs par des sites Web ; fourniture de jeux informatiques et vidéo en ligne à travers un réseau informatique et/ou un réseau mondial de communications ; fourniture d'informations en matière de divertissements au moyen de multimédias électroniques et interactifs numériques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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