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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVA Chemicals (International
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SURPASS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SURPASS
NOVA Chemicals (International) S.A., Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
99778779
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/03/2029

Présentation de la marque SURPASS

Déposée le 3 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) NOVA Chemicals (International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SURPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVA Chemicals (International domicilié(e) Avenue de la Gare 14, CH 1700 FRIBOURG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque SURPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SURPASS arrivera à expiration en date du 3 mars 2029.

NOVA Chemicals (International a également déposé les autres marques suivantes : STYROSUN


NOVA Chemicals (International) S.A., Société de droit suisse - Avenue de la Gare 14, CH 1700 FRIBOURG - Suisse


ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2009 n°2393753 - Publication au BOPI 2009-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 26 février 2019 n°2707690 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-26

Résines synthétiques, résines de polyoléfines à l'état brut. Résines synthétiques, résines de polyoléfines (produits semi-finis).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.