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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Nova Chemicals (International
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STYROSUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

STYROSUN
Nova Chemicals (International) S.A. société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1408845
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2016

Présentation de la marque STYROSUN

Déposée le 26 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) Nova Chemicals (International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STYROSUN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Nova Chemicals (International domicilié(e) Avenue de la Gare 12,1700 FRIBOURG,Suisse (dossier no 2305650) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2305650) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STYROSUN est expirée depuis le 26 juin 2016.

Nova Chemicals (International a également déposé les autres marques suivantes : SURPASS


Nova Chemicals (International) S.A. société de droit suisse - Avenue de la Gare 12,1700 FRIBOURG,Suisse (dossier no 2305650) - Suisse


Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2305650) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2006 n°2305650 - Publication au BOPI 2006-01-19

Renouvellement sans limitation n°2068061 - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 11 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299931 - Publication au BOPI 2000-05-11

Inscription le 6 août 2008 - Changement de dénomination n°478763 - Publication au BOPI 2008-08-06

Inscription le 4 juillet 2001 - Changement d'adresse n°326268 - Publication au BOPI 2001-07-04

Inscription le 6 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478762 - Publication au BOPI 2008-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Inscription le 4 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°610035 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-04

Inscription le 4 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610036 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-04

Inscription le 4 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610037 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-04

Matières plastiques sous forme de poudres, de liquides, pâtes, feuilles, blocs, plaques, baguettes, tubes et profilés (mi-ouvrés); matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.