NOVA Chemicals (International) S.A, Société de droit Suisse
Numéro de dépôt :
1481344
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2028
Présentation de la marque SCLAIR
Déposée le 3 août 1988 par la société étrangère NOVA Chemicals (International) S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère NOVA Chemicals (International) S.A domicilié(e) Avenue de la Gare 14 - 1700 - FRIBOURG - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque SCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCLAIR arrivera à expiration en date du 3 août 2028.
NOVA Chemicals (International) S.A, Société de droit Suisse - Avenue de la Gare 14 - 1700 - FRIBOURG - Suisse
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2120053 - Publication au BOPI 1998-32
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2008 n°2377174 - Publication au BOPI 2008-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03
Inscription le 23 mai 2000 - Changement d'adresse n°300831 - Publication au BOPI 2000-05-23
Inscription le 3 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176725 - Publication au BOPI 1994-10-03
Inscription le 13 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°247979 - Publication au BOPI 1998-01-13
Inscription le 7 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°166084 - Publication au BOPI 1993-12-07
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2018 n°2676867 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-26
Résines de polyoléfine.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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