Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANSIT +
NOVA BRANDS S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3063276
Date de dépôt :
08/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2030

Présentation de la marque TRANSIT +

Déposée le 8 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) NOVA BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSIT + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVA BRANDS domicilié(e) 24 avenue Emile Reuter, 2420 Luxembourg - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 Rue des Bruyeres, 1274 Howald - Luxembourg.

La marque TRANSIT + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSIT + arrivera à expiration en date du 8 novembre 2030.

NOVA BRANDS a également déposé les autres marques suivantes : SANPROTAL , NOVALIKE , Novacare , NOVALAC AMINA , CLUB NOVALIKE , NOVALAC MATERLIA , DIARINOVA , Novalac AR+ , HYDRANOVA , ASPRAL


NOVA BRANDS S.A., Société Anonyme - 24 avenue Emile Reuter, 2420 Luxembourg - Luxembourg


Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme, M. Lombardo Olivier - 55 Rue des Bruyeres, 1274 Howald - Luxembourg


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2010 n°2455558 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-19

Inscription le 28 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752859 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2020 n°2762631 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-20

Aliments pour bébés Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, produits à base de lait. Cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.