Déposée le 14 décembre 2005 par la société étrangère NOVA BRANDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVAMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-03 du 20 janvier 2006.
Le déposant est la société étrangère NOVA BRANDS domicilié(e) 14A rue des Bains, L 1212 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates, M. Bloch François domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.
La marque NOVAMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVA BRANDS, SA, Société de droit luxembourgeois - 14A rue des Bains, L 1212 LUXEMBOURG - Luxembourg
Dennemeyer & Associates, M. Bloch François - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Inscription le 26 juillet 2010 - Concession de licence n°528119 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2015 n°2600470 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-23
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; suppléments nutritionnels à usage médical à l'exception des suppléments nutritionnels à usage médical à base d'enzymes ou de médical à préparations enzymatiques ; aliments diététiques à usage médical à l'exception des aliments diététiques à usage médical préparés à base de céréales ; aliments pour bébés ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers, aliments où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles. ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, poivre ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; aliments à base de céréales pour bébé et nourrissons jusqu'à trois ans.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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