Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APAISANCE
NOVA BRANDS S.A., S.A.

Numéro de dépôt :
3893353
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/01/2022
APAISANCE de NOVA BRANDS

Présentation de la marque APAISANCE

Déposée le 31 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) NOVA BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « APAISANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVA BRANDS domicilié(e) 14A Rrue des Bains - 1212 - Luxembourg - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates, S.A., M. François Bloch domicilié(e) 55 Rue des Bruyères - 1274 - Howald - Luxembourg.

La marque APAISANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APAISANCE est expirée depuis le 31 janvier 2022.

NOVA BRANDS a également déposé les autres marques suivantes : SANPROTAL , NOVALIKE , Novacare , NOVALAC AMINA , CLUB NOVALIKE , NOVALAC MATERLIA , DIARINOVA , TRANSIT + , Novalac AR+ , HYDRANOVA


NOVA BRANDS S.A., S.A. - 14A Rrue des Bains - 1212 - Luxembourg - Luxembourg


Dennemeyer & Associates, S.A., M. François Bloch - 55 Rue des Bruyères - 1274 - Howald - Luxembourg


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

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