Déposée le 18 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) NOVA BRANDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVA BRANDS domicilié(e) 24 avenue Emile Reuter, L 242 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates, S.A., M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyeres - 1274 - HOWALD - Luxembourg.
La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVA BRANDS S.A., Société de droit Luxembourgeois - 24 avenue Emile Reuter, L 242 LUXEMBOURG - Luxembourg
Dennemeyer & Associates, S.A., M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyeres - 1274 - HOWALD - Luxembourg
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29
Inscription le 24 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349481 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 28 mars 2000 - Retrait partiel n°297763 - Publication au BOPI 2000-03-28
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421911 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-10-30
Inscription le 21 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534381 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2019 n°2724705 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-09-04
Aliments bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles : fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments), épices, glace à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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