Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHALVIGNAC
NOV-TECH

Numéro de dépôt :
4509689
Date de dépôt :
19/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2028
CHALVIGNAC de NOV-TECH

Présentation de la marque CHALVIGNAC

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2018 par NOV-TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHALVIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est NOV-TECH domicilié(e) La Pouyade - 17520 - JARNAC-CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLICI, Monsieur Laurent FANTIN domicilié(e) Parvis Louis Armand CS21912 - 33082 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque CHALVIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALVIGNAC arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.


NOV-TECH - La Pouyade - 17520 - JARNAC-CHAMPAGNE - France


ALLICI, Monsieur Laurent FANTIN - Parvis Louis Armand CS21912 - 33082 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Cuves métalliques ; cuves en inox ; cuves métalliques thermorégulées, isolées ; cuves métalliques à double enveloppe ; silos métalliques ; réservoirs métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyauteries métalliques ; passerelles, garde-corps, escaliers métalliques ;

Machines agricoles ; dispositifs de commande de machine ou de moteur ; compresseurs (machine) ; filtres (partie de machine de moteur) ; pompes (partie de machine de moteur) ; vannes (partie de machine de moteur) ; vérins (machine) ; convoyeurs ; vis sans fin ; machines pour chai et cave ; égrappoirs (machine) ; pressoirs ; pressoirs à vin ;

Appareils de distillation ; alambics ; colonnes de distillation ; appareils de distillation sous vide, à résistance électrique, à induction, à vapeur, à bain-marie ; automatismes pour appareils de distillation ; brûleurs ; appareils et machines frigorifiques ; échangeurs thermiques ; robinets ; échangeurs thermiques (partie de machine) ;

Bennes ; remorques ; remorques plateaux ; remorques bennes ; remorques à ridelle ; remorques basculantes ; remorques vibrantes ; remorques élévatrices ; épandeurs à fumier ; conquêts pour la vendange ;

Cuves non métallique ; cuves polyester ; cuves en matériaux composites à base de fibres non métalliques ; cuves non métalliques thermorégulées, isolées ; cuves non métalliques à double enveloppe ;

Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail pour le matériel viticole, vinicole et de distillation; services de conseil commercial pour le matériel viticole, vinicole et de distillation ;

Services d’installation et de réparation de cuves métalliques ; Services d’installation et de réparation de cuves non métalliques ; Services d’installation et de réparation de machines pour chai et cave ; Services d’installation et de réparation d’appareils de distillation, d’alambic, d’automatismes pour les appareils de distillation, de bruleurs, d’appareils et de machines frigorifiques et d’échangeurs thermiques ; Services d’installation et de réparation de remorques ; Services de location de cuves, d’appareils de distillation et de machines thermodynamiques ;

Traitement de surface de métaux ; traitement thermique de liquide ; service de chaudronnerie ; service de soudage ; service de formage ; service d’usinage ; Services de fabrication sur commande de cuves métalliques ; Services de fabrication sur commande de cuves non métalliques ; Services de fabrication sur commande de machines pour chai et cave ; Services de fabrication sur commande d’appareils de distillation, d’alambic, d’automatismes pour les appareils de distillation, de bruleurs, d’appareils et de machines frigorifiques et d’échangeurs thermiques ; Services de fabrication sur commande de remorques ;

Service d'analyse et de recherche industrielles ; conception et développement de cuves métalliques ; conception et développement de cuves non métalliques ; conception et développement d’appareils de distillation, d’alambics, d’automatismes pour des appareils de distillation, de bruleurs, de systèmes de chauffage d’appareils de distillation, d’appareils et de machine thermodynamiques et d’échangeurs thermiques ; conception et développement de remorques ; Service d’étude dans le domaine du traitement thermique de liquide, de la chaudronnerie, du soudage, du formage, de l’usinage ; conception et développement de matériels viticoles ; conception et développement de chais de vinification et de stockage ; conception et développement de distilleries ; service d’étude en matière de procédés thermiques ; service d’étude en matière de procédé thermique dans le domaine de la viticulture, de la viniculture, de la distillation, et de l’industrie.