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Marques déposées par l'association loi 1901 NOV'ART
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N'A NOV'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N'A NOV'ART
NOV'ART (Association loi 1901, créée le 09/12/1991, parution J.O du 08/01/1992 No 2)

Numéro de dépôt :
96635504
Date de dépôt :
23/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2006

Présentation de la marque N'A NOV'ART

Déposée le 23 juillet 1996 par l'association loi 1901 NOV'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N'A NOV'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 NOV'ART domicilié(e) 1 , rue Duvergier, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association NOV'ART - France.

La marque N'A NOV'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N'A NOV'ART est expirée depuis le 23 juillet 2006.

NOV'ART a également déposé les autres marques suivantes : JAZZ-BIGUINE , KONVWA KA


NOV'ART (Association loi 1901, créée le 09/12/1991, parution J.O du 08/01/1992 No 2) - 1 , rue Duvergier, 75019 PARIS - France


Association NOV'ART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Vêtements, chaussures, chapellerie : . vêtements, chaussures et articles de chapellerie Boissons de fruits et jus de fruits : . jus de fruits, nectars et cocktails d'origines tropicales ou équatoriales Activités culturelles, divertissement, éducation, formation :. production et organisation de spectacles, de films . production et organisation d'émissions radiophoniques ou télévisuelles . édition de disques audio, de disques vidéo . édition de livres, de revues, de magazines, de recueils . produits et services multimédia . organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs . organisation et conduite de colloques, conférences et congrès . production et organisation de soirées publiques ou privées . organisation de concours et de prix en matière d'éducation ou de divertissement . agences pour artistes.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.