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Marques déposées par l'association loi 1901 NOV'ART
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JAZZ-BIGUINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAZZ-BIGUINE
NOV'ART (Association Loi 1901, créée le 09/12/1991, parution J.O du 08/01/1992 No2)

Numéro de dépôt :
96635503
Date de dépôt :
23/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2006

Présentation de la marque JAZZ-BIGUINE

Déposée le 23 juillet 1996 par l'association loi 1901 NOV'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAZZ-BIGUINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 NOV'ART domicilié(e) Siège social : 1, Rue Duvergier, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association NOV'ART - France.

La marque JAZZ-BIGUINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAZZ-BIGUINE est expirée depuis le 23 juillet 2006.

NOV'ART a également déposé les autres marques suivantes : N'A NOV'ART , KONVWA KA


NOV'ART (Association Loi 1901, créée le 09/12/1991, parution J.O du 08/01/1992 No2) - Siège social : 1, Rue Duvergier, 75019 PARIS - France


Association NOV'ART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

- métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie Boissons de fruits et jus de fruits : - jus de fruits, nectars et cocktails d'origines tropicales ou équatoriales Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.