Déposée le 12 juillet 1993 par NOUZIES Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est NOUZIES Didier, domicilié(e) 169 rue du Maréchal Joffre, 94170 LE PERREUX-sur-MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT - France.
La marque XITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOUZIES Didier - 169 rue du Maréchal Joffre, 94170 LE PERREUX-sur-MARNE - France
ABRITT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son et/ou des images, mémoires vives, mémoires mortes sur tout support, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels.Horlogerie, instruments chronométriques, montres, réveils.Communications par voie orale ou visuelle entre plusieurs personnes pour leur permettre de converser, de se transmettre des messages, par terminaux d'ordinateurs, radio ou télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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