Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VINALIA
NOUVION DUBOYS DE LAVIGERIE Laurent

Numéro de dépôt :
3293152
Date de dépôt :
13/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VINALIA de NOUVION DUBOYS DE LAVIGERIE Laurent

Présentation de la marque VINALIA

Déposée le 13 mai 2004 par la société NOUVION DUBOYS DE LAVIGERIE Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINALIA »

Le déposant est la société NOUVION DUBOYS DE LAVIGERIE Laurent domicilié(e) 4 Place du Palais,98000 MONACO - 98000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 03S 417 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Nouvion Duboÿs de Lavigerie Bureaux domicilié(e) 2 Rue du Colonel Bellando de Castro, BP 533,98015 MONACO Cedex - 98015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NOUVION DUBOYS DE LAVIGERIE Laurent - 4 Place du Palais,98000 MONACO - 98000 - France - SIREN 03S4173


Laurent Nouvion Duboÿs de Lavigerie Bureaux - 2 Rue du Colonel Bellando de Castro, BP 533,98015 MONACO Cedex - 98015 - France


Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407306 - Publication au BOPI 2005-02-07

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins, spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.