Déposée le 15 décembre 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) nouvelles vagues
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « l'estuaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-04 du 23 janvier 2009.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) nouvelles vagues domicilié(e) 1 RUE la landette - 33340 - BLAIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 589 540 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, nouvelles vagues, M. noyez romain domicilié(e) 1 RUE la landette - 33340 - BLAIGNAN - France.
La marque l'estuaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
nouvelles vagues, eurl - 1 RUE la landette - 33340 - BLAIGNAN - France - SIREN 389589540
nouvelles vagues, M. noyez romain - 1 RUE la landette - 33340 - BLAIGNAN - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2018 n°2692088 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-04
Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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