Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur
MATOS JUS DE CANNE 100% LOCAL
NOUVELLES SAVEURS TROPICALES, SARL M. PIRBAKAS JOSE
Numéro de dépôt :
4313071
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque MATOS JUS DE CANNE 100% LOCAL
Déposée le 27 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLES SAVEURS TROPICALES et monsieur PIRBAKAS JOSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MATOS JUS DE CANNE 100% LOCAL »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLES SAVEURS TROPICALES domicilié(e) BARET, BP 20 - 97115 - SAINTE-ROSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur PIRBAKAS JOSE domicilié(e) 73 DOMAINE DORVILLE - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUVELLES SAVEURS TROPICALES, M. PIRBAKAS JOSE domicilié(e) BARET, BP 20 - 97115 - SAINTE-ROSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOUVELLES SAVEURS TROPICALES a également déposé les autres marques suivantes : MATOS
NOUVELLES SAVEURS TROPICALES, SARL - BARET, BP 20 - 97115 - SAINTE-ROSE - France - SIREN 7
M. PIRBAKAS JOSE - 73 DOMAINE DORVILLE - 97122 - BAIE-MAHAULT - France
NOUVELLES SAVEURS TROPICALES, M. PIRBAKAS JOSE - BARET, BP 20 - 97115 - SAINTE-ROSE - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Errata de la publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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