NOUVELLES IMAGES, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance, LOMBREUIL
Numéro de dépôt :
3846090
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2021
Présentation de la marque Transfert d'Art
Déposée par voie électronique le 13 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLES IMAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Transfert d'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLES IMAGES domicilié(e) - 45700 - VILLEMANDEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 250 407 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque Transfert d'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOUVELLES IMAGES, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance, LOMBREUIL - 45700 - VILLEMANDEUR - France - SIREN 836250407
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654053 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17
Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654052 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. autocollants décoratifs et décalcomanies ; appliques sous forme de décalcomanies.
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