Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART-NOTE NOUVELLES IMAGES
NOUVELLES IMAGES S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3027838
Date de dépôt :
15/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2010
ART-NOTE NOUVELLES IMAGES de NOUVELLES IMAGES

Présentation de la marque ART-NOTE NOUVELLES IMAGES

Déposée le 15 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLES IMAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART-NOTE NOUVELLES IMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLES IMAGES domicilié(e) Lombreuil, 45700 VILLEMANDEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 250 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque ART-NOTE NOUVELLES IMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-NOTE NOUVELLES IMAGES est expirée depuis le 15 mai 2010.

NOUVELLES IMAGES a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLES IMAGES EDITEURS , WITH RTC DESIGN READY TO CUSTOMIZE PRET A PERSONNALISER BEREIT ZUM PERSONALISIEREN , NOUVELLES IMAGES , ARTFOLIO NOUVELLES IMAHES EDITEURS , Transfert d'Art , (Marque figurative) , LE PLI QUI FAIT PLAISIR , The Visual Emotions Bank , I love my planet , COLLECTION VERGE


NOUVELLES IMAGES S.A. (société anonyme) - Lombreuil, 45700 VILLEMANDEUR - France - SIREN 836250407


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Papeterie, cartes postales, cartes postales à volet repliable, cartes doubles, cartes de voeux, cartes de correspondance.