Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGEPOL
NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA S.A. 33, boulevard du Capitaine Gèze, 13014 MARSEILLE

Numéro de dépôt :
1271156
Date de dépôt :
03/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1994

Présentation de la marque VEGEPOL

Déposée le 3 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEGEPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA 33 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.I.E. LESIEUR-COORDINATION - France.

La marque VEGEPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGEPOL est expirée depuis le 3 mai 1994.

NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA 33 a également déposé les autres marques suivantes : PALMARINE , NIVA , PALMITA , COCOSE , VEGEPROL , PALMOLA


NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA S.A. 33, boulevard du Capitaine Gèze, 13014 MARSEILLE - France


G.I.E. LESIEUR-COORDINATION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Inscription le 21 février 1992 - Transmission de propriété n°60870 - Publication au BOPI 1992-02-21

Inscription le 28 février 1992 - Transmission de propriété n°60869 - Publication au BOPI 1992-02-28

Engrais pour les terres (naturels et artificiels), tourteaux pour la fumure.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, dégraisser, détersifs poudres à laver, savons de ménage et de toilette.Huiles et graisses industrielles. Huiles et graisses comestibles, graisses végétales alimentaires, margarines, graines et fruits oléagineux, tourteaux pour la nourriture du bétail.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.