NIVA
Présentation de la marque NIVA
Déposée le 30 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIVA est expirée depuis le 30 juin 1996.
NOUVELLES HUILERIES ET RAFFINERIES MASSILIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51
Inscription le 21 février 1992 - Transmission de propriété n°60870 - Publication au BOPI 1992-02-21
Inscription le 28 février 1992 - Transmission de propriété n°60869 - Publication au BOPI 1992-02-28