Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Diva Hotel Club Paladien France
NOUVELLES FRONTIERES HOTELLERIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99830162
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2009

Présentation de la marque Diva Hotel Club Paladien France

Déposée le 14 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLES FRONTIERES HOTELLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Diva Hotel Club Paladien France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLES FRONTIERES HOTELLERIE domicilié(e) ayant son siège 87 boulevard de Grenelle, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 387 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle LLOP Avocat à la Cour - France.

La marque Diva Hotel Club Paladien France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diva Hotel Club Paladien France est expirée depuis le 14 décembre 2009.

NOUVELLES FRONTIERES HOTELLERIE a également déposé les autres marques suivantes : UN PALADIEN , Les Pins Hotel résidence paladien France , Apolonia Hotel Club Paladien Réunion , Conte di Cabrera Hotel Club Paladien Sicile , l'Anse Bleue Hotel résidence paladien Martinique , Marouba Club Hotel Club Paladien Martinique , Mahdia Beach Hotel Club Paladien Tunisie , Le Terra Nova Hotel Club Paladien France , Le Manganao HOTEL CLUB PALADIEN GUADELOUPE , Hammamet Club Hotel Club paladien Tunisie


NOUVELLES FRONTIERES HOTELLERIE, Société Anonyme - ayant son siège 87 boulevard de Grenelle, 75015 PARIS - France - SIREN 340387125


Emmanuelle LLOP Avocat à la Cour - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354383 - Publication au BOPI 2002-09-19

Inscription le 16 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407794 - Publication au BOPI 2005-02-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Articles de bijouterie ; montres, réveils. Papier à lettres ; cartes ; calendriers ; enveloppes ; plumiers ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos. Sacs à dos ; sacs de plage ; sacs de voyage ; portefeuilles ; parasols ; parapluie. Vaisselle non en métaux précieux ; verres, tasses ; porcelaines. Linge de bain (à l'exception de l'habillement) . Maillots de bain, chapeaux, chaussures de plage ; chemises ; chemisettes ; vêtements ; peignoirs de bain. Cendriers en métaux non précieux ; briquets en métaux non précieux. Courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gérance administrative d'hôtels ; affichage, décoration de vitrines ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée. Assurance ; émission de chèques de voyage, opérations de change. Blanchissage du linge ; blanchisserie ; repassage du linge ; constructions ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, de sols, de fenêtres. Agence de presse et d'information ; communication par terminaux d'ordinateurs, télécommunications. Accompagnement de voyageurs ; transport aérien ; transport de passagers ; agence de tourisme ; location d'automobiles, de bâteaux ; organisation de croisières, d'excursions, de voyages ; visites touristiques ; réservation de places de voyage ; services de bateaux de plaisance. Location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques, de congrès ; divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de compétitions sportives, stages de perfectionnement sportif, exploitation d'installations sportives, organisation de loterie, de spectacles, de bals, de concours ; services de loisirs ; services de discothèque. Agences de logement (hôtels) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétéria ; crèche d'enfants ; services hôteliers ; location de salles de réunion ; réservation d'hôtels ; restauration (repas) ; jardinage.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.