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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUVELLES FILATURES LAINIERE DE ROUBAIX
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COROLLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COROLLE
NOUVELLES FILATURES LAINIERE DE ROUBAIX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97691797
Date de dépôt :
11/08/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2007

Présentation de la marque COROLLE

Déposée le 11 août 1997 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLES FILATURES LAINIERE DE ROUBAIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COROLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLES FILATURES LAINIERE DE ROUBAIX domicilié(e) 149, rue d'Oran, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 580 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France.

La marque COROLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COROLLE est expirée depuis le 11 août 2007.

NOUVELLES FILATURES LAINIERE DE ROUBAIX a également déposé les autres marques suivantes : LOVELY , SMASH , CADIX , PORQUEROLLES , CADIX , EN SOLOGNE , COROLLE , PORQUEROLLES , LA BAULE , EN SOLOGNE


NOUVELLES FILATURES LAINIERE DE ROUBAIX Société Anonyme - 149, rue d'Oran, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 885580084


CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Inscription le 2 septembre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°261280 - Publication au BOPI 1998-09-02

Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337242 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 18 mars 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°273943 - Publication au BOPI 1999-03-18

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Tissus et produits textiles, à savoir étoffes textiles, rideaux, stores, linge de maison, linge de toilette, linge de table et de lit ; couvertures de lit et de table. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.