Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOUVELLES FACADES
NOUVELLES FACADES

Numéro de dépôt :
4412501
Date de dépôt :
13/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2027
NOUVELLES FACADES de NOUVELLES FACADES

Présentation de la marque NOUVELLES FACADES

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2017 par NOUVELLES FACADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOUVELLES FACADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est NOUVELLES FACADES domicilié(e) 8 RUE DU FOREZ SUD - ZAC DE LA QUERILLERE - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUVELLES FACADES, Monsieur FREDERIC JUBAN domicilié(e) 8 RUE DU FOREZ SUD - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France.

La marque NOUVELLES FACADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLES FACADES arrivera à expiration en date du 13 décembre 2027.


NOUVELLES FACADES - 8 RUE DU FOREZ SUD - ZAC DE LA QUERILLERE - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France


NOUVELLES FACADES, Monsieur FREDERIC JUBAN - 8 RUE DU FOREZ SUD - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Peintures ; enduits (peintures).