Déposée le 10 décembre 1975 par Nouvelles Energies N.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SOLACAPT NE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Nouvelles Energies N.E. domicilié(e) (soc. an.), La Roche-Faudouin, Saint-Révérend (Vendée). - France.
La marque SOLACAPT NE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SOLACAPT NE est expirée depuis le 10 décembre 1985.
Nouvelles Energies N.E a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLES ENERGIES NE
Nouvelles Energies N.E. - (soc. an.), La Roche-Faudouin, Saint-Révérend (Vendée). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493
Tous appareils de chauffage;appareillage pour chauffage par utilisation de toutes énergies nouvelles et par captation de l'énergie solaire;capteurs d'énergie solaire utilisés comme chauffe-eau;étude, conception, réalisations industrielle et commerciale de tout procédé, matériaux, appareillage et équipement utilisant toutes énergies notamment, l'énergie solaire;travaux d'ingénieurs y relatifs, essais de tous matériaux et équipements.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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