Marque enregistrée - Marque en vigueur

NED ÉNERGIE
Nouvelles Energies Distribution, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4281796
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2026
NED ÉNERGIE de Nouvelles Energies Distribution

Présentation de la marque NED ÉNERGIE

Déposée le 21 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nouvelles Energies Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NED ÉNERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Nouvelles Energies Distribution domicilié(e) 14 route des Sables - 69630 - CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 170 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NED ÉNERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281796.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NED ÉNERGIE arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.

Nouvelles Energies Distribution a également déposé les autres marques suivantes : NED , Nouvelles Energies Distribution NED


Nouvelles Energies Distribution, Société par Actions Simplifiée - 14 route des Sables - 69630 - CHAPONOST - France - SIREN 792170342


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, le stockage, le réglage et la gestion de l'électricité, du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; appareils et instruments d'enregistrement, de stockage, de traitement, de transmission et d'analyse de données concernant la consommation de l'électricité, de l'eau et du gaz ; appareils et instruments de mesurage et de contrôle ; appareil photovoltaïque, centrales photovoltaïques ; appareils de conversion du rayonnement électronique en énergie électrique, convertisseurs de courant, régulateurs de charge solaire ; plaques, modules et cellules photovoltaïques ; onduleurs électriques, accumulateurs électriques, batteries électriques, collecteurs électriques, condensateurs électriques, condensateurs optiques, connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, contacts électriques, convertisseurs électriques, redresseurs de courant ; moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; programmes d'ordinateurs ; verre revêtu d'un dépôt conducteur, verres spéciaux de protection thermique, mécanique et d'isolation électrique pour cellules et modules photovoltaïques ; fils électriques, relais électriques, tableaux électriques et kits d'intégration, interrupteurs électriques, batteries électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; centrales solaires, composants de centrales solaires, lampes solaires, capteurs solaires à conversion thermique (chauffage), collecteurs solaires ;

Publicité ; vente au détail de chauffage, de climatisation, de réfrigération ;

Installation et réparation d'appareils électriques, d'appareils photovoltaïques et de leurs accessoires ; installation et réparation d'appareils de chauffage, de climatisation, de réfrigération ; services de conseillers en installation d'appareils électriques, d'appareils photovoltaïques et de leurs accessoires ; conseillers en installation d'appareils de chauffage, de climatisation, de réfrigération ;

Service de livraison d'appareils électriques, photovoltaïques et de leurs accessoires ; livraison d'appareils de chauffage, de climatisation, de réfrigération ; service de distribution d'énergie, d'électricité, d'eau et de gaz ; informations, conseils techniques et assistance en matière de distribution d'énergie.

Services de production d'énergie, production d'électricité d'origine solaire ; services de production d'électricité, d'eau et de gaz ; informations, conseils techniques et assistance en matière de production d'énergie.

Services d'études de projets techniques ; services d'expertises (travaux d'ingénieurs) et de recherches dans le domaine des énergies, de l'électricité, de l'eau et du gaz ; étude de projets techniques, conception et développement (recherche technique) en matière de réseaux de distribution d'énergie, d'électricité, d'eau et de gaz ; conception et développement de systèmes photovoltaïques ; expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de systèmes photovoltaïques et aérovoltaïques ; services d'études de projets techniques dans le domaine des énergies et des équipements électriques ; informations, conseils techniques et assistance en matière d'économie d'énergie ; informations, conseils techniques et assistance en matière d'utilisation de nouvelles technologies dans le domaine des énergies, de l'électricité, de l'eau et du gaz à savoir travaux d'ingénieurs.