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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Nouvelles Cliniques Nantaises
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LE CONFLUENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONFLUENT
Nouvelles Cliniques Nantaises, SA

Numéro de dépôt :
3952732
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2022
LE CONFLUENT de Nouvelles Cliniques Nantaises

Présentation de la marque LE CONFLUENT

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) Nouvelles Cliniques Nantaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE CONFLUENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Nouvelles Cliniques Nantaises domicilié(e) 4 rue Eric Tabarly - 44277 - NANTES CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 304 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nouvelles Cliniques Nantaises, M. Ronan DUBOIS domicilié(e) 4 rue Eric Tabarly - 44277 - NANTES CEDEX 2 - France.

La marque LE CONFLUENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONFLUENT est expirée depuis le 11 octobre 2022.

Nouvelles Cliniques Nantaises a également déposé les autres marques suivantes : Nouvelles Cliniques Nantaises


Nouvelles Cliniques Nantaises, SA - 4 rue Eric Tabarly - 44277 - NANTES CEDEX 2 - France - SIREN 414304477


Nouvelles Cliniques Nantaises, M. Ronan DUBOIS - 4 rue Eric Tabarly - 44277 - NANTES CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 6 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640142 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.