Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JUSTES FORMULES SANTE
NOUVELLE VAGUE S.A

Numéro de dépôt :
94522642
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2004

Présentation de la marque LES JUSTES FORMULES SANTE

Déposée le 30 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE VAGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JUSTES FORMULES SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE VAGUE domicilié(e) 15 rue Lamoricière BP 3929, 44039 NANTES Cedex 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 786 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUVELLE VAGUE Patrick de PENANROS - France.

La marque LES JUSTES FORMULES SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JUSTES FORMULES SANTE est expirée depuis le 30 mai 2004.

NOUVELLE VAGUE a également déposé les autres marques suivantes : VIMAVI , Faut ce qu'il faut! , SYSTEME PILOTE , SAFARI AFRICAIN L'EMOTION A L'ETAT SAUVAGE , NOUVELLE VAGUE , NOUVELLE VAGUE , ATLANTIS CITY , NANTES ATLANTIQUE LA REGION FERTILE , ELÉVATEUR DE SATISFACTION , Le champion de la manutention.


NOUVELLE VAGUE S.A - 15 rue Lamoricière BP 3929, 44039 NANTES Cedex 04 - France - SIREN 339786493


NOUVELLE VAGUE Patrick de PENANROS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

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