Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MARQUE COMME PERSONNE
NOUVELLE VAGUE OPEN SOURCE, SAS

Numéro de dépôt :
4040006
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2023
LA MARQUE COMME PERSONNE de NOUVELLE VAGUE OPEN SOURCE

Présentation de la marque LA MARQUE COMME PERSONNE

Déposée le 15 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE VAGUE OPEN SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA MARQUE COMME PERSONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE VAGUE OPEN SOURCE domicilié(e) 1 Quai de la Jonelière, BP 22237 - 44322 - NANTES Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 786 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUVELLE VAGUE OPEN SOURCE, M. CHASSERAY Sébastien domicilié(e) 1 Quai de la Jonelière, BP 22237 - 44322 - NANTES Cedex 3 - France.

La marque LA MARQUE COMME PERSONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARQUE COMME PERSONNE est expirée depuis le 15 octobre 2023.


NOUVELLE VAGUE OPEN SOURCE, SAS - 1 Quai de la Jonelière, BP 22237 - 44322 - NANTES Cedex 3 - France - SIREN 339786493


NOUVELLE VAGUE OPEN SOURCE, M. CHASSERAY Sébastien - 1 Quai de la Jonelière, BP 22237 - 44322 - NANTES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.