Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BB
NOUVELLE TORREFACTION DES BROTTEAUX (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
1572742
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2000
BB de NOUVELLE TORREFACTION DES BROTTEAUX

Présentation de la marque BB

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLE TORREFACTION DES BROTTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLE TORREFACTION DES BROTTEAUX domicilié(e) 66, boulevard des Brotteaux, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET LAPOUX - France.

La marque BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB est expirée depuis le 30 janvier 2000.


NOUVELLE TORREFACTION DES BROTTEAUX (S.a.r.l.) - 66, boulevard des Brotteaux, 69006 LYON - France


MARTINET LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles