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Marques déposées par la société Nouvelle Terre
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Terralbia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terralbia
Nouvelle Terre, SCI

Numéro de dépôt :
3993998
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/03/2023
Terralbia de Nouvelle Terre

Présentation de la marque Terralbia

Déposée le 29 mars 2013 par la société Nouvelle Terre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Terralbia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la société Nouvelle Terre domicilié(e) lieu-dit La Forêt - 81990 - FREJAIROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 719 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nouvelle Terre, M. Verhellen Julien domicilié(e) lieu-dit La Forêt - 81990 - FREJAIROLLES - France.

La marque Terralbia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terralbia est expirée depuis le 29 mars 2023.


Nouvelle Terre, SCI - lieu-dit La Forêt - 81990 - FREJAIROLLES - France - SIREN 790719306


Nouvelle Terre, M. Verhellen Julien - lieu-dit La Forêt - 81990 - FREJAIROLLES - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Maisons de convalescence ou de repos. Services de médecine alternative.