Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRISON
Numéro de dépôt :
1628914
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2000
Présentation de la marque GRISON
Déposée le 16 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE TANNERIE D'ANNONAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRISON est expirée depuis le 16 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18