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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE SOCIETE MOREAU
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ROYAL MANOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MANOR
NOUVELLE SOCIETE MOREAU, société anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales

Numéro de dépôt :
1663462
Date de dépôt :
29/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1997

Présentation de la marque ROYAL MANOR

Déposée le 29 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE SOCIETE MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL MANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE SOCIETE MOREAU domicilié(e) La Monnerie, CUSSAC (Haute-Vienne) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ROYAL MANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MANOR est expirée depuis le 29 décembre 1997.

NOUVELLE SOCIETE MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : CHANGOR , ANGEL MOREAU , SOLVEIG , HAUTE TENSION , ELLIS JOHN , PREPPY , ELLIS JOHN , AM SQUASH , A.M. SQUASH , PREPPY


NOUVELLE SOCIETE MOREAU, société anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales - La Monnerie, CUSSAC (Haute-Vienne) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 13 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264451 - Publication au BOPI 1998-10-13

Inscription le 3 mai 1994 - Transmission de propriété n°172108 - Publication au BOPI 1994-05-03

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