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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE SOCIETE MEUBLES SOURISSEAU
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DE SEVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE SEVE
NOUVELLE SOCIETE MEUBLES SOURISSEAU Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3194638
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
19/11/2012
DE SEVE de NOUVELLE SOCIETE MEUBLES SOURISSEAU

Présentation de la marque DE SEVE

Déposée le 19 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE SOCIETE MEUBLES SOURISSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « DE SEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE SOCIETE MEUBLES SOURISSEAU domicilié(e) 9 rue de Bretagne,44190 BOUSSAY - 44190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 048 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

La marque DE SEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE SEVE est expirée depuis le 19 novembre 2012.

NOUVELLE SOCIETE MEUBLES SOURISSEAU a également déposé les autres marques suivantes : DE SEVE Créateur par essence


NOUVELLE SOCIETE MEUBLES SOURISSEAU Société par actions simplifiée - 9 rue de Bretagne,44190 BOUSSAY - 44190 - France - SIREN 438048159


Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Papier, carton, produits de l'imprimerie, photographies, matériel pour les artistes, caractères d'imprimerie, clichés, livres, peintures (tableaux) encadrées ou non, aquarelles, lithographies, objets d'art lithographiés, dessins, gravures, chevalets pour la peinture, stores en papier Meubles, meubles anciens et modernes, glaces (miroirs) , cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, cuir, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boites, caisses, figurines, statuettes, objets d'art ; coffres, consoles, étagères, piédestaux pour pots à fleurs, mobiles (objets pour la décoration) , paravents ; portes revues, présentoirs, vitrines ; appliques murales décoratives ; rayonnages, stores d'intérieur à lamelles, coussins Tissus, couvertures, nappes, tentures murales non en matières textiles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).