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Marques déposées par la société Nouvelle Société HOUSTY (S.A
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CARPATT'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARPATT'
Nouvelle Société HOUSTY (S.A)

Numéro de dépôt :
97661870
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
21/01/2007

Présentation de la marque CARPATT'

Déposée le 21 janvier 1997 par la société Nouvelle Société HOUSTY (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « CARPATT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la société Nouvelle Société HOUSTY (S.A domicilié(e) Z I Favard, 47800 MIRAMONT DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 131 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ALLIEL Henry Nouvelle Société HOUSTY (S.A.) - France.

La marque CARPATT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARPATT' est expirée depuis le 21 janvier 2007.


Nouvelle Société HOUSTY (S.A) - Z I Favard, 47800 MIRAMONT DE GUYENNE - France - SIREN 395131212


Mr ALLIEL Henry Nouvelle Société HOUSTY (S.A.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Chaussures pour enfants, fillettes et juniors: trotteurs, nu-pieds, bottillons et bottes, espadrilles, sandales de plage et articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].