Déposée le 18 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE SOCIETE FAVROT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PETIT DIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE SOCIETE FAVROT domicilié(e) 375, Rue Jean Chazy - Zac Est, 69659 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John SCHMITT - France.
La marque PETIT DIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT DIABLE est expirée depuis le 18 septembre 2001.
NOUVELLE SOCIETE FAVROT S.A. - 375, Rue Jean Chazy - Zac Est, 69659 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France
John SCHMITT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Inscription le 12 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245600 - Publication au BOPI 1997-11-12
Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238210 - Publication au BOPI 1997-06-09
Inscription le 6 mai 1993 - Transmission de propriété n°158366 - Publication au BOPI 1993-05-06
Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63668 - Publication au BOPI 1992-06-03
Tabliers d'enfants, vêtements confectionnés en tous genres, lingerie de corps et de ménage, bonnetterie, ganterie, mercerie, corsets aiguilles et épingles
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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