nouvelle societe dexploitation domaine henri rebourseau, sc
Numéro de dépôt :
3184702
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2022
Présentation de la marque Domaine de la BRUNELLE
Déposée le 18 septembre 2002 par la société nouvelle societe dexploitation domaine henri rebourseau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Domaine de la BRUNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la société nouvelle societe dexploitation domaine henri rebourseau domicilié(e) 10 place du monument - 21220 - GEVREY-CHAMBERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 746 777 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, nouvelle societe dexploitation domaine henri rebourseau domicilié(e) 10 place du monument - 21220 - GEVREY-CHAMBERTIN - France.
La marque Domaine de la BRUNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de la BRUNELLE est expirée depuis le 18 septembre 2022.
nouvelle societe dexploitation domaine henri rebourseau, sc - 10 place du monument - 21220 - GEVREY-CHAMBERTIN - France - SIREN 322746777
nouvelle societe dexploitation domaine henri rebourseau - 10 place du monument - 21220 - GEVREY-CHAMBERTIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2012 n°2509605 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-18
Inscription le 11 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°782460 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11
Bières. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) . Vins d'appellation d'origine, vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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