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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nouvelle Société de la Côte Radieuse
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TERROIRS & TraditioN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERROIRS & TraditioN
Nouvelle Société de la Côte Radieuse, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3335708
Date de dépôt :
19/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
19/01/2025
TERROIRS & TraditioN de Nouvelle Société de la Côte Radieuse

Présentation de la marque TERROIRS & TraditioN

Déposée le 19 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nouvelle Société de la Côte Radieuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « TERROIRS & TraditioN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Nouvelle Société de la Côte Radieuse domicilié(e) 24 rue Alfred Sauvy - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 810 259 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, N.S.C.R., C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque TERROIRS & TraditioN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERROIRS & TraditioN arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.

Nouvelle Société de la Côte Radieuse a également déposé les autres marques suivantes : Vintage Collection , LOVE line APERO , MAJORQUINE , Roseline APéRo , SERIAL FRUITS , GRENADOR , SARDANE


Nouvelle Société de la Côte Radieuse, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Alfred Sauvy - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 489810259


N.S.C.R., C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Inscription le 4 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546339 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2015 n°2576802 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-23

Inscription le 19 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708244 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-19

Inscription le 18 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708232 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Côtes du Roussillon ”, vins d'appellation d'origine contrôlée “ Côtes du Roussillon Villages ”, vins doux naturels bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Rivesaltes ”, vins doux naturels bénéficiant des appellations d'origine contrôlée “ Maury ” et “ Muscat de Rivesaltes ”.