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Marques déposées par la société NOUVELLE SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI REBOURSEAU
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BRUNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNELLE
NOUVELLE SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI REBOURSEAU, Société civile

Numéro de dépôt :
3951873
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2022
BRUNELLE de NOUVELLE SOCIETE D\'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI REBOURSEAU

Présentation de la marque BRUNELLE

Déposée le 8 octobre 2012 par la société NOUVELLE SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI REBOURSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BRUNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la société NOUVELLE SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI REBOURSEAU domicilié(e) 10 Place du Monument - 21220 - GEVREY CHAMBERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 746 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BRUNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNELLE est expirée depuis le 8 octobre 2022.

NOUVELLE SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI REBOURSEAU a également déposé les autres marques suivantes : JS Jean de Surrel de Saint Julien ,


NOUVELLE SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE HENRI REBOURSEAU, Société civile - 10 Place du Monument - 21220 - GEVREY CHAMBERTIN - France - SIREN 322746777


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 11 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°782460 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Bières ; eaux minérales [boissons] et eaux gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons de fruits sans alcool et jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; eaux-de-vie ; vins.