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Marques déposées par NOUVELLE SOCIETE CATTIN
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FRATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRATCH
NOUVELLE SOCIETE CATTIN

Numéro de dépôt :
92409771
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2002

Présentation de la marque FRATCH

Déposée le 11 mars 1992 par NOUVELLE SOCIETE CATTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est NOUVELLE SOCIETE CATTIN, domicilié(e) Rue de La Guron, 25500 MORTEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France.

La marque FRATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRATCH est expirée depuis le 11 mars 2002.

NOUVELLE SOCIETE CATTIN a également déposé les autres marques suivantes : QUARTZ ETERNEL , LEGACY


NOUVELLE SOCIETE CATTIN - Rue de La Guron, 25500 MORTEAU - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Horlogerie, en particulier montres, fournitures d'horlogerie, pendules, pendulettes, réveils et autres instruments chronométriques, chronomètres, chronographes, appareils de chronométrage sportif, installations horaires, dispositifs et tableaux d'affichage du temps, bracelets de montres, cadrans, boites, boitiers