Déposée le 24 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLE SOCIETE ATCHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « ATCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLE SOCIETE ATCHA domicilié(e) 5 rue Brocherie - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 838 499 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOUVELLE SOCIETE ATCHA domicilié(e) 5 rue Brocherie - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque ATCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATCHA est expirée depuis le 24 juin 2023.
NOUVELLE SOCIETE ATCHA, SARL - 5 rue Brocherie - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 449838499
NOUVELLE SOCIETE ATCHA - 5 rue Brocherie - 38000 - GRENOBLE - France
Inscription le 31 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412877 - Publication au BOPI 2005-05-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2013 n°2531743 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-11
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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