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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE SOCIETE APTE
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APTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APTE
NOUVELLE SOCIETE APTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1603166
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2000
APTE de NOUVELLE SOCIETE APTE

Présentation de la marque APTE

Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE SOCIETE APTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE SOCIETE APTE domicilié(e) 1 rue du Ried, 67310 WASSELONNE - France.

La marque APTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTE est expirée depuis le 13 juillet 2000.

NOUVELLE SOCIETE APTE a également déposé les autres marques suivantes : SOPHIE DESROCHES


NOUVELLE SOCIETE APTE (S.A.) - 1 rue du Ried, 67310 WASSELONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Des fils