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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE SETTON BOATS
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BULLIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BULLIT
NOUVELLE SETTON BOATS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92418014
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2012

Présentation de la marque BULLIT

Déposée le 6 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE SETTON BOATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULLIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE SETTON BOATS domicilié(e) 6, allée des Mouettes - Z.I. La Frayère,06150 CANNES LA BOCCA (dossier no 2219435) - 06150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 493 832 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2219435) - 75008 - France.

La marque BULLIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BULLIT est expirée depuis le 6 mai 2012.


NOUVELLE SETTON BOATS, Société anonyme - 6, allée des Mouettes - Z.I. La Frayère,06150 CANNES LA BOCCA (dossier no 2219435) - 06150 - France - SIREN 324493832


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2219435) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2002 n°2219435 - Publication au BOPI 2002-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Appareils de locomotion par eau et parties constitutives desdits articles