Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANIMAINS
Nouvelle Rossignol

Numéro de dépôt :
4639415
Date de dépôt :
15/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2030
SANIMAINS de Nouvelle Rossignol

Présentation de la marque SANIMAINS

Déposée par voie électronique le 15 avril 2020 par Nouvelle Rossignol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANIMAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est Nouvelle Rossignol domicilié(e) ROUTE DE SAINT-CÉNERÉ MONTSÛRS - 53150 - MONTSURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BASTIEN, Madame Delphine BASTIEN domicilié(e) 16, rue Meslay - 75003 - Paris - France.

La marque SANIMAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIMAINS arrivera à expiration en date du 15 avril 2030.

Nouvelle Rossignol a également déposé les autres marques suivantes : LA POUBELLE FRANCAISE , ROSSIGNOL PROFESSIONNEL , CUBATRI


Nouvelle Rossignol - ROUTE DE SAINT-CÉNERÉ MONTSÛRS - 53150 - MONTSURS - France


Cabinet BASTIEN, Madame Delphine BASTIEN - 16, rue Meslay - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Support en métal pour distributeur de produits désinfectants à usage médical pour humain, Support en métal pour distributeur de produits désinfectants à usage vétérinaire pour animaux, Support en métal pour distributeur de solution hydro-alcoolique ; Distributeur en métal de produits désinfectants à usage médical pour humain ; Distributeur en métal de produits désinfectants à usage vétérinaire pour animaux ; Distributeur en métal de solution hydro-alcoolique ;

Support non métallique pour distributeur de produits désinfectants à usage médical pour humain, Support non métallique pour distributeur de produits désinfectants à usage vétérinaire pour animaux, Support non métallique pour distributeur de solution hydro-alcoolique ; Distributeur non métallique de produits désinfectants à usage médical pour humain ; Distributeur non métallique de produits désinfectants à usage vétérinaire pour animaux ; Distributeur non métallique de solution hydro-alcoolique.