Déposée par voie électronique le 25 octobre 2019 par Nouvelle Rossignol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA POUBELLE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-46 du 15 novembre 2019.
Le déposant est Nouvelle Rossignol domicilié(e) Route de Saint cénéré - 53150 - Montsurs - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BASTIEN, Madame Delphine BASTIEN domicilié(e) 16, rue Meslay - 75003 - Paris - France.
La marque LA POUBELLE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nouvelle Rossignol - Route de Saint cénéré - 53150 - Montsurs - France
Cabinet BASTIEN, Madame Delphine BASTIEN - 16, rue Meslay - 75003 - Paris - France
Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36
Supports en métal de bobine de papier; Supports en métal pour essuie-mains; Bornes et distributeurs métalliques de sacs pour déjections canines ; Distributeurs métalliques ; Entourages métalliques pour la protection des supports de sacs poubelles ; Couvercles métalliques pour support de sacs poubelle ; Grilles métalliques écrase mégots ; Plaques signalétiques en métal ; Poteaux métalliques, Barres d’appui métalliques : Tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Anneaux et barres porte-serviettes, Balais, notamment balais à frange et/ou balais mécaniques, Caches pots non en papier, Porte-balayettes, Porte-rouleaux pour papier hygiénique, Porte-savons, Porte verres, Porte brosses à dents; Boites en métal pour distribution, notamment de serviettes en papier et/ou de mouchoirs et/ou de gants de ménage ; Distributeurs non métallique, notamment distributeurs de savon et/ou de papier hygiénique et/ou d’essuie-mains et/ou d’essuie-tout et/ou de couvre sièges pour toilettes (WC) et/ou de sachets périodiques et/ou de sacs poubelles ; Pulvérisateurs et vaporisateurs de parfums : Tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Cendriers, notamment cendriers pour fumeurs et/ou d’extérieur et/ou d’intérieur et/ou muraux et/ou à poser. Tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
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