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Marques déposées par Nouvelle Rossignol
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CUBATRI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUBATRI
Nouvelle Rossignol

Numéro de dépôt :
4593759
Date de dépôt :
25/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2029
CUBATRI de Nouvelle Rossignol

Présentation de la marque CUBATRI

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2019 par Nouvelle Rossignol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUBATRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est Nouvelle Rossignol domicilié(e) Route de Saint Cénéré - 53150 - Montsurs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BASTIEN, Madame Delphine BASTIEN domicilié(e) 16 rue Meslay - 75003 - Paris - France.

La marque CUBATRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBATRI arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.

Nouvelle Rossignol a également déposé les autres marques suivantes : LA POUBELLE FRANCAISE , ROSSIGNOL PROFESSIONNEL , SANIMAINS


Nouvelle Rossignol - Route de Saint Cénéré - 53150 - Montsurs - France


Cabinet BASTIEN, Madame Delphine BASTIEN - 16 rue Meslay - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Conteneurs métalliques pour déchets [poubelles] ; Poubelles métalliques ; Poubelles métalliques de tri sélectif notamment poubelles métalliques pour les déchets en verre, poubelles métalliques pour les déchets en métal, poubelles métalliques pour les déchets en plastique, poubelles métalliques pour les déchets en papier, poubelles métalliques pour les déchets non recyclables, poubelles métalliques pour les gobelets, poubelles métalliques pour les cartouches, poubelles métalliques pour les piles ; Bacs intérieurs métalliques pour collecte de déchets ;

Meubles pour poubelles ; Meubles pour poubelles de tri ; Bacs intérieurs non métalliques pour collecte de déchets ;

Poubelles non métalliques; Poubelles à usage domestique ; Poubelles non métalliques de tri sélectif notamment poubelles non métalliques pour les déchets en verre, poubelles non métalliques pour les déchets en métal, poubelles non métalliques pour les déchets en plastique, poubelles non métalliques pour les déchets en papier, poubelles non métalliques pour les déchets non recyclables, poubelles non métalliques pour les gobelets, poubelles non métalliques pour les cartouches, poubelles non métalliques pour les piles.