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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE PILLIVUYT
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PORCELAINE DU REUSSY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORCELAINE DU REUSSY
SAS NOUVELLE PILLIVUYT, Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
92419501
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2022

Présentation de la marque PORCELAINE DU REUSSY

Déposée le 19 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE PILLIVUYT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCELAINE DU REUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE PILLIVUYT domicilié(e) Allée de la Manufacture - 18500 - MEHUN SUR YEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 717 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ALCIAT-JURIS domicilié(e) 5 ter rue de la Gaucherie - 18100 - VIERZON - France.

La marque PORCELAINE DU REUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORCELAINE DU REUSSY est expirée depuis le 19 mai 2022.

NOUVELLE PILLIVUYT a également déposé les autres marques suivantes : PILLIVUYT AU FIL DES JOURS , , PILLIVUYT FRANCE , JACQUES COEUR , PIGOIS , PORCELAINE DU REUSSY


SAS NOUVELLE PILLIVUYT, Société par Actions Simplifiées - Allée de la Manufacture - 18500 - MEHUN SUR YEVRE - France - SIREN 440717874


SELARL ALCIAT-JURIS - 5 ter rue de la Gaucherie - 18100 - VIERZON - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2002 n°2217561 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 23 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364014 - Publication au BOPI 2003-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2012 n°2493927 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-12

Services de vaisselle en porcelaine, plats, saladiers, assiettes, beurriers, bols, bougeoirs en porcelaine, brocs, vases, cache-pots, services à café, cafetières, carafes, cloches à fromage, coquetiers, coupes à fruits, porte-couteaux, cruches, moules, flacons, pots à fleurs, pique-fleurs, jattes, légumiers, pelles à tartes, salières, sucriers, tasses, services à thé et théières, tous ces articles étant en porcelaine