Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PILLIVUYT AU FIL DES JOURS
SAS NOUVELLE PILLIVUYT

Numéro de dépôt :
92433888
Date de dépôt :
15/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2012

Présentation de la marque PILLIVUYT AU FIL DES JOURS

Déposée le 15 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE PILLIVUYT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILLIVUYT AU FIL DES JOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE PILLIVUYT domicilié(e) Société par Actions Simplifiée, Allée de la Manufacture,18500 MEHUN SUR YEVRE (dossier no 2225771) - 18500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 717 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2225771) - 75116 - France.

La marque PILLIVUYT AU FIL DES JOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PILLIVUYT AU FIL DES JOURS est expirée depuis le 15 septembre 2012.

NOUVELLE PILLIVUYT a également déposé les autres marques suivantes : , PILLIVUYT FRANCE , JACQUES COEUR , PORCELAINE DU REUSSY , PIGOIS , PORCELAINE DU REUSSY


SAS NOUVELLE PILLIVUYT - Société par Actions Simplifiée, Allée de la Manufacture,18500 MEHUN SUR YEVRE (dossier no 2225771) - 18500 - France - SIREN 440717874


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2225771) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Inscription le 23 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364014 - Publication au BOPI 2003-01-23

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2002 n°2225771 - Publication au BOPI 2002-07-30

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Couteaux électriques, machines de cuisine électriques.Argenterie(coutellerie, fourchettes et cuillères). Coupe légumes, hache-légumes, hache-viande.Lampes; vaisselle de laboratoire.Lampes; flambeaux, fontaines; pieds de lampes.Métaux précieux et leurs alliages.Vaisselle, ustensiles de cuisine en métaux précieux, boîtes, coffrets, étuis à cigares ou à cigarettes, cendriers en métaux précieux.Bonbonnières, bougeoirs, candélabres, chandeliers, vases, porte-couverts de table, plats de service, porte-serviettes, statues, statuettes, surtouts de tables, urnes, tous ces produits étant en métal précieux.Encriers.Coffrets à bijoux, pièces de style ancien ou moderne, jardinières, pieds de miroirs.Tous articles en porcelaine pour la restauration, l'hôtellerie, les collectivités, le ménage, tels que services de table, services à café, services à gâteaux, tasses à café, à thé, ustensiles et récipients pour la cuisine, tels qu'articles en porcelaine à feu destinés à la cuisson et à la présentation des aliments, poteries, articles pour la cuisson, le moulage, la présentation, la conservation des aliments, préparés par les bouchers et charcutiers, vaisselle de laboratoire, telle que cuvettes,vidoirs, siphons ordinaires et à mercure, canalisations de tous genres et de toutes dimensions, branchements, raccords, vaisselle de laboratoires sidérurgiques, métallurgiques ou autres, en particulier articles devant servir soit à la manipulation, soit à l'analyse de produits métallurgiques, articles cadeaux en porcelaine, à savoir: assiettes décoratives, aiguières, boîtes à thé, bonbonnières, bols à bouillon, brûle-parfums, cache-pots avec ou sans monture bronze, chocolatières, compotiers, confituriers, coquilles, corbeilles, coupes, coupelles; écuelles, flacons, jattes ou saladiers avec ou sans pochoirs, légumiers, plats à tarte avec ou sans pelle, plats à cake avec ou sans couteau, plats à fromage avec ou sans couteau, plats à asperges, plats à gâteaux, plateaux de tête-à-tête, pommadiers, porte-douceurs, pots à pharmacie, potiches, seaux à champagne et à glaçons, soupières et sucriers décoratifs, tasses de style, vases, toutes pièces de petit sanitaire pour salles de bains, à savoir: boutons de porte et plaques de propreté, brocs et cuvettes de toilette, porte-savons, porte-savonnettes, porte-éponges, porte-serviettes, patères, verres à dents, porte-verre à dents, boîtes à rebuts.Linge de maison et de table.Boîtes ou coffrets à cigares ou à cigarettes, cendriers

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.